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Mentions légales Parrot World

Le site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.parrotworld.fr les informations suivantes :

  • Le présent site est édité par OMEGA TROPICAL PARK, société par actions simplifiée au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 801 371 196 000 24, située Route de Guérard 77580 Crecy-la-Chapelle, téléphone 01 64 75 34 44, adresse électronique commercial@parrotworld.fr
  • Son numéro de TVA intracommunautaire est FR 28 801371196.
  • Le directeur de la publication est Monsieur Adrien VIGNOT.
  • L’hébergeur du site est Infomaniak.
  • Les présentes mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement (dernière mise à jour 06 décembre 2019)

Propriété intellectuelle

Le Site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques et dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
 

Le Site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, tels que la musiques, les bruitages, etc.) sont la propriété de Parrot World ou de tiers ayant autorisé Parrot World à les utiliser et/ou exploiter.
 

Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
 

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par Parrot World, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.
 

Par exception à ce qui précède, Parrot World autorise :

  • la reproduction et la représentation à des fins pédagogiques, sur support papier uniquement, des textes publiés sur le Site;
  • le téléchargement des éléments expressément désignés sur le site comme étant librement téléchargeables.


Ces autorisations particulières sont concédées, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents ou éléments reproduits ou téléchargés : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • et, pour les textes publiés sur le site : citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Source Parrot World. Droits de reproduction réservés et strictement limités. », et mention de l'adresse Internet du site de Parrot World dans les éventuelles références.


En tout état de cause, toute reproduction ou représentation de tout ou partie du Site et/ou de tout élément téléchargé sur le site devra comporter les mentions de droits d'auteur/de propriété/de crédits figurant sur les documents reproduits ou sur les éléments téléchargés.


Les marques citées ou reproduites sur le Site, notamment le logotype Parrot World, sont des marques déposées par Parrot World ou des tiers ayant autorisé Parrot World à les faire figurer et/ou les utiliser. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse du titulaire des droits de la marque est strictement interdite et constituerait également un délit de contrefaçon.

Protection des données personnelles

Parrot World respecte la vie privée des internautes et se conforme strictement à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles.
 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les internautes sont informés que Parrot World est susceptible de mettre en œuvre plusieurs traitements de données à caractère personnel les concernant. 
 

Description des traitements de données à caractère personnel pouvant être mis en œuvre par Parrot World

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Le droit des internautes

Conformément à la réglementation, l’internaute dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité relativement à l’ensemble de ses données ainsi que du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de ses données post-mortem.
 

L’internaute a le droit de s’opposer au traitement, à tout moment, de ses données à caractère personnel. Les données ne seront plus traitées par Parrot World à moins qu’il existe des motifs légitimes et impérieux prévalant ses intérêts, droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. 
 

Ces droits peuvent être exercés auprès du délégué à la protection des données de Parrot World par courrier électronique à commercial@parrotworld.fr ou par courrier à l’adresse suivante : Parrot World  – Délégué à la protection des données, route de Guérard 77580 Crécy-la-Chapelle, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé. 
 

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